L’assurance perte de revenus pour les TNS est un gage de sécurité. Elle peut permettre aux TNS de conserver leur niveau de vie.
En tant que travailleur non-salarié (TNS) vous avez la responsabilité d’anticiper les risques liés à votre entreprise.
Vous êtes-vous déjà demandé ce qu’il adviendrait de votre activité professionnelle ? Ou de vos proches en cas de maladie ou d’accident ? L’une des premières résultantes est la perte de rémunération.
La prévoyance maintien de revenus pour les TNS touche aussi l’avenir de vos proches sans laquelle il peut être compromis.
À l’inverse des salariés qui profitent d’une couverture sociale lors d’un arrêt de travail, les travailleurs non-salariés ne bénéficient pas de la même protection pour conserver une partie ou la totalité de leurs revenus.
Pour se protéger, les TNS peuvent souscrire à une assurance perte de revenus. Celle-ci prévoit le versement d’indemnités journalières pour un arrêt temporaire d’activité et/ou une rente invalidité totale ou partielle.
Il apparaît comme une évidence que l’assurance perte de revenus pour les TNS est primordiale. Surtout lorsque leurs revenus contribuent à l’équilibre du foyer.
Qu’est-ce qu’une assurance perte de revenus pour les TNS ?
Une prévoyance maintien de revenus est relative à un contrat de prévoyance qui permet de percevoir une indemnité en situation d’incapacité. Dans la mesure où vous seriez incapable d’assurer vos fonctions à cause d’un accident ou d’une maladie, une partie ou la totalité de vos revenus seraient maintenus.
La prévoyance fait référence aux travailleurs non-salariés qui en phase d’inactivité ne touchent plus de revenus ou plus assez.
Ce contrat de prévoyance vous permettra de vous prémunir contre le risque essentiel suivant :
- arrêt temporaire de votre activité ou définitif
Comment choisir le meilleur contrat de prévoyance assurance perte de revenus pour les TNS ?
Dans un premier temps, établissez un cahier des charges des risques que vous souhaitez couvrir et des prestations que vous souhaitez obtenir. Pour cela, faites-le point sur vos activités quotidiennes et essayez d’anticiper les évènements qui pourraient représenter un danger potentiel pour votre activité.
Consultez votre courtier d’assurances afin que ce dernier puisse vous présenter plusieurs propositions en complément de votre régime obligatoire.
L’assurance perte de revenus vous aide à conserver un niveau de vie lorsqu’un accident ou une maladie intervient. Veillez à bien choisir le contrat, car une erreur peut considérablement diminuer votre niveau de protection, votre courtier est à vos côtés pour vous conseiller.
Vous devez savoir que chaque établissement d’assurances vous propose des contrats de prévoyance avec leurs propres formules, niveaux de garanties, tarifications et conditions de contrat. Par conséquent, l’aide d’un courtier en assurances est indispensable pour effectuer le meilleur choix.
Voici quelques points à privilégier pour effectuer votre sélection :
- Un barème d’invalidité adapté à la catégorie de votre profession assorti d’une formule de calcul optimum.
- Choisir un seuil d’invalidité inférieur ou égal à 33 % (c’est le seuil à partir duquel vous aurez droit à la rente d’invalidité permanente partielle).
- Un faible délai de carences : cela correspond au nombre de jours d’arrêt de travail durant lesquels votre prévoyance maintien de revenus ne vous verse aucune indemnité.
- Choisir une prévoyance qui permet de bénéficier d’indemnités journalières lors de reprise partielle de votre activité, mi-temps thérapeutique.
- Privilégiez l’indemnisation forfaitaire plutôt qu’indemnitaire si vos revenus varient d’une année à l’autre.
- Choisir une prévoyance qui n’exclut pas certains sports que vous pourriez pratiquer.
- Opter pour une prévoyance qui a une augmentation des cotisations modérée.
- Choisir une prévoyance dont l’étendue territoriale est dans le monde entier pour vous protéger quel que soit le lieu de votre arrêt de travail.
Quelques questions à vous poser pour jauger votre niveau de risque
- Votre activité vous expose-t-elle à un haut risque d’accident de la route, de chute ou de blessure aggravante ?
- Avez-vous des antécédents familiaux qui vous exposent à certains risques de maladie ?
- Votre âge est-il facteur aggravant de risque de maladies ?
Quelques questions à vous poser pour déterminer votre niveau de protection
- Quelle est votre contribution aux revenus de votre foyer ?
- Votre foyer peut-il se maintenir pendant quelques semaines ou quelques mois sans la contribution de vos revenus ?
- Avez-vous des enfants à charge ? Effectuent-ils des études supérieures ?
De plus, il existe des contrats appelés couverture FRAIS GENERAUX qui proposent une protection de vos frais en lien avec votre activité, tels que :
- Vos charges sociales
- Les salaires de vos employés
- Le loyer de vos locaux, location de matériel etc..
Ils sont complémentaires à votre couverture perte de revenus.
La prévoyance, maintien de revenus et des délais de carence
En situation d’arrêt de travail, vous avez le choix de plusieurs niveaux de carence pour les indemnités journalières.
Comme nous l’avons déjà évoqué, la prévoyance maintien de revenus verse des indemnités journalières à partir du nombre de jours de carence déterminé dans le contrat.
Voici ce que vous devez vérifier avant de souscrire à un contrat :
- En ce qui concerne la franchise maladie, plus celle-ci est faible et plus le prix de votre contrat sera élevé. En règle générale, les franchises maladies les plus souscrites sont celles de 15 et 30 jours.
- Soyez pointilleux sur la définition de l’hospitalisation car pour certains contrats il est obligatoire de passer un minimum de temps à l’hôpital et cela peut ne concerner que certaines pathologies liées au dos.
- Une franchise s’applique également si vous avez souscrit à l’option « IJ frais généraux ». Cette dernière prend en charge vos frais fixes.
La prévoyance maintien de revenus et la loi
Le contrat de prévoyance maintien de revenus est soumis à des cotisations en fonction de votre statut professionnel, de votre activité, de votre âge et de votre état de santé.
Ce type de contrat de prévoyance vous permet de bénéficier de la déduction des cotisations, avec le cadre fiscal de la loi Madelin dans la limite du plafond légal.
Le maintien de revenus des TNS doit s’inscrire dans une logique de protection globale qui inclut :
- L’indemnité journalière en cas d’arrêt de travail,
- L’invalidité qui prend le relais jusqu’à l’âge de la retraite,
- Le capital décès avec la possibilité, de rente éducation et ou rente de conjoint.
